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Jeudi, la WTO a appelé ses membres à se libérer des lois au regard de la législation américaine sur les jeux offshore en ligne. Le verdict parle d’un appel fait par le gouvernement US après que des régles du WTO ont été prises en faveur d’Antigua et de Barbade en novembre l’année dernière. La première décision du WTO disait que les restrictions américaines contre les jeux offshore en ligne risquaient de violer les accords de commerce internationaux. Au lieu de préciser sa position finale, il se trouve que la décision de WTO était assez ambiguë pour permettre aux USA et à Antigua de proclamer victoire.
Alors que les règles de bases ont été maintenues, le WTO a appelé ses membres à reconnaître les considérations américaines pour les problèmes sociaux issus des jeux. Plus particulièrement le WTO s’est référé au Wire Act de 1961 qui interdisait les sports de pari sur Internet, citant au besoin la « moralité publique » et « l’ordre public » à maintenir.
Bien que les américains voient dans cette reconnaissance la légitimation essentielle de sa police des jeux en ligne, le WTO la trouve trop discriminatoire. En conséquence, le WTO avance que les citoyens américains ont plus facilement accès aux jeux nationaux qu’aux jeux offshore en ligne.
Selon le gouvernement américain, le WTO appelle à des règles courtes qui reconnaîtraient le maintien des principales restrictions contre les paris en ligne. La Chambre de Commerce américaine a indiqué qu’à la lumière des règles de WTO, il n’est pas nécessaire de demander au Congrès d’abolir les restrictions en court contre les jeux en ligne.
Malgré le fait que le gouvernement américain ait crié victoire, Antigua et Barbade voient la décision du WTO comme étant en leur faveur. Après tout, l’appel introduit soutien la première conclusion, qui indique que les USA avaient signé des accords de libre échange, qui obligeaient chaque pays à autoriser les jeux offshore. Selon un des avocat d’Antigua dans l’affaire WTO, la loi devrait libérer les compagnies américaines de leur peur d’être persécuter pour avoir maintenu des accords avec des compagnies de jeu basées à Antigua.
Dans les prochains 30 jours, le conflit engagé par le WTO devrait être réglé et adopter le rapport sorti par un panel de membre impliqué dans ce dossier. De plus, les américains ne pensent pas faire appel des lois existantes.
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